Mentions légales

À jour au 10 septembre 2026.

Éditeur du site

Dénomination
ARTISTE CLOUD SERVICE
Forme juridique
société par actions simplifiée (SAS)
Capital social
1,00 €
Siège social
58 rue de Monceau, 75008 Paris
Immatriculation
RCS Paris 932258924 · SIRET 93225892400012
TVA intracommunautaire
FR34932258924
Contact
contact@ofsysteme.com · +33 6 51 88 00 29

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Propriété intellectuelle

Les contenus de la plateforme, les documents qu’elle produit et les modèles qu’elle emploie sont protégés. Les documents générés pour un client lui appartiennent et il en fait l’usage qu’il veut ; les modèles et le fonctionnement de la plateforme, non.